Aménagement, Energie & Habitat
Une problématique logement, ayez le réflexe ADIL de la Drôme !
L’ADIL de la Drôme vous offre un recueil de tous les textes juridiques en lien avec le logement sur l’année 2024.
Au sommaire de ce recueil, vous retrouverez des informations sur différents sujets tels que : Location, Amélioration de l’habitat, Copropriété, Habitat indigne, Accession, Fiscalité, Personnes défavorisées, Procédure, Contrat, Urbanisme, Indices, Aides pour la rénovation de l’habitat en 2024
Les juristes de l’ADIL sont à votre disposition gratuitement pour répondre à toutes vos questions.
44, rue Faventines
BP 1022
26010 Valence CEDEX
Tél : 04 75 79 04 04
Email : adil26[at]dromenet.org
Site : https://adil.dromenet.org/
10 juillet 2024
NUMERIAN : Toutes les communes reconnues comme autorité compétente sur l’adresse
La Loi 3DS du 21 février 2002 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et [...]
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Numérique
25 novembre 2024
« 1 heure pour connaître… comment passer en phase opérationnelle pour vos projets d’aménagement » proposé par Drôme Aménagement Habitat
Convertir en réalisation concrète les intentions d’aménagement des collectivités est souvent l’étape la [...]
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Aménagement, Energie & Habitat
28 octobre 2022
CONFÉRENCE DÉPARTEMENTALE SUR LE THÈME DE l’ Arbre – le 10 novembre – Inscrivez-vous !
Dans le cadre de la cérémonie "Embellissement & cadre de vie", Le Département de la Drôme vous invite pour [...]
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Aménagement, Energie & Habitat
17 mars 2023
« 1 heure pour connaître…Le nouveau dispositif d’aides en matière d’eau potable et d’assainissement »
Le Département de la Drôme a adopté ce nouveau règlement le 20 février 2023. En 40 minutes, découvrez [...]
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Environnement & Eau