Aménagement, Energie & Habitat
Une problématique logement, ayez le réflexe ADIL de la Drôme !
L’ADIL de la Drôme vous offre un recueil de tous les textes juridiques en lien avec le logement sur l’année 2024.
Au sommaire de ce recueil, vous retrouverez des informations sur différents sujets tels que : Location, Amélioration de l’habitat, Copropriété, Habitat indigne, Accession, Fiscalité, Personnes défavorisées, Procédure, Contrat, Urbanisme, Indices, Aides pour la rénovation de l’habitat en 2024
Les juristes de l’ADIL sont à votre disposition gratuitement pour répondre à toutes vos questions.
44, rue Faventines
BP 1022
26010 Valence CEDEX
Tél : 04 75 79 04 04
Email : adil26[at]dromenet.org
Site : https://adil.dromenet.org/
26 novembre 2024
Réunions publiques des commissions locales d’information en Drôme sur les thèmes de la surveillance environnementale et du transport des matières radioactives
Les Commissions Locales d’Information (CLI) ont été créées par la loi relative à la Transparence et à la [...]
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Environnement & Eau
5 septembre 2024
Un appel à manifestation d’intérêt pour accompagner les opérateurs touristiques sur la gestion de l’eau
Atout France pilote un appel à manifestation d'intérêt (AMI) visant à favoriser l’émergence de projets et [...]
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Environnement & Eau
20 septembre 2022
« 1 heure pour … » accueillir et accompagner les initiatives de tiers-lieux sur sa commune
Dans le cadre de sa démarche d'ingénierie publique, le Département et ses partenaires proposent chaque mois de [...]
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Numérique
3 novembre 2023
« 1 heure pour connaître… » FONCIER – NOUVEAU PROTOCOLE D’INDEMNISATION DÉPARTEMENTAL
Le Département est amené à réaliser de nombreuses acquisitions foncières en terrain agricole pour la conduite [...]
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Aménagement, Energie & Habitat