Aménagement, Energie & Habitat
Une problématique logement, ayez le réflexe ADIL de la Drôme !
L’ADIL de la Drôme vous offre un recueil de tous les textes juridiques en lien avec le logement sur l’année 2024.
Au sommaire de ce recueil, vous retrouverez des informations sur différents sujets tels que : Location, Amélioration de l’habitat, Copropriété, Habitat indigne, Accession, Fiscalité, Personnes défavorisées, Procédure, Contrat, Urbanisme, Indices, Aides pour la rénovation de l’habitat en 2024
Les juristes de l’ADIL sont à votre disposition gratuitement pour répondre à toutes vos questions.
44, rue Faventines
BP 1022
26010 Valence CEDEX
Tél : 04 75 79 04 04
Email : adil26[at]dromenet.org
Site : https://adil.dromenet.org/
28 décembre 2023
VALEURS D’EXEMPLES, le PALMARÈS RÉGIONAL D’ARCHITECTURE ET D’AMÉNAGEMENT : 1 PROJET DRÔMOIS LAURÉAT
Valeurs d’exemples, le Palmarès régional d’architecture et d’aménagement Auvergne-Rhône-Alpes. Dans le [...]
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Aménagement, Energie & Habitat
5 septembre 2024
REFERENTIEL DES AMENAGEMENTS CYCLABLES SUR LE RESEAU DEPARTEMENTAL
Dans le cadre de la politique cyclable en faveur du vélo du quotidien, il est apparu nécessaire de réaliser un [...]
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Voirie
10 juillet 2024
NUMERIAN : Toutes les communes reconnues comme autorité compétente sur l’adresseÂ
La Loi 3DS du 21 février 2002 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et [...]
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Numérique
21 octobre 2024
CAUE de la Drôme et de l’Ardèche – Journées d’échanges organisées « pour un urbanisme favorable à la santé ».
Les CAUE de l’Ardèche et de la Drôme organisent, avec le soutien de l’ARS ARA, une journée sur les moyens de [...]
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Aménagement, Energie & Habitat