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ASSOCIATIONS SPORTIVES DES COLLEGES

ASSOCIATIONS SPORTIVES DES COLLEGES

Modifié le 21 mai 2024

Objectif

Favoriser la pratique sportive des collégiens dans une continuité d’objectifs liés à l’Education et à la vie des collégiens, au développement de la pratique sportive scolaire et de la politique sportive fédérale, voire de haut niveau.

Opérations éligibles

Prise en compte des frais de déplacements et des forfaits de ski et vignettes de ski de fond dans les stations drômoises.

Exclusions

/

Bénéficiaires

Associations sportives des collèges publics et privés.

Type d'aide

Subvention de fonctionnement.

Dépenses subventionnables

Frais de déplacements vers les sites de pratique

Montant/Taux de l'aide

Forfait calculé chaque année au prorata du coût de l’ensemble des transports et forfaits de ski engagés l’année précédente. Plafond 2 000 €

Pièces constitutives du dossier

Voir dossier en ligne via la plateforme Drôme Démat

Instruction des dossiers_Demande dématérialisée

Versement

Dès attribution.

Bases réglementaires

Délibération du 13 juin 2005.

Service Instructeur et Référents

Direction Éducation Jeunesse Sport – Pôle Sport – 04 75 79 81 71 – sport@ladrome.fr

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