MATERIEL SPORTIF ET TRAVAUX DANS LES LOCAUX SPORTIFS ASSOCIATIFS
Modifié le 22 mai 2024
Aider les associations propriétaires d’équipements sportifs à faire des travaux et les comités sportifs à s’équiper en matériel.
Travaux ou achat de matériel.
Opérations en Maitrise d’Ouvrage communale ou intercommunale
Véhicules
Matériel non dédié à la pratique sportive ou favorisant la pratique sportive
Subvention d’investissement.
Coût TTC de l’opération
Plancher de 770 € et plafond de 16 000 € (coût unitaire matériel).
40 % du coût TTC.
A voir sur la plateforme Drôm'Démat
Dépôt via la plateforme Drôm'Démat
TELESERVICE: Sport et sport de nature
DISPOSITIF : Acquisition de matériel sportif et travaux dans des locaux sportifs et associatifs
Copies des factures acquittées de l’opération.
Délibération du 16 juin 2008
Direction Éducation Jeunesse Sport – Service Sport – 04 75 79 81 71 sport@ladrome.fr