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Aménagement, Energie & Habitat

Aménagement rural

les services proposés

Aménagement foncier rural

Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles Ruraux (ECIR) avec les objectifs suivants : Améliorer les conditions d’exploitation des propriétés rurales [...]

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Accompagnement des politiques foncières en espace rural

Veille et observation foncière du marché foncier rural Action foncière Assistance à la conduite de projet Expertise et gestion du foncier

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Diagnostics agricoles de territoire

Diagnostic agricole préalable à l’élaboration du PLU ou PLUI ou de tout autre projet d’aménagement.

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les documents de référence

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L’aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental - AFAFE - qu'est-ce que c'est ?

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Un seul outil pour réaliser les projets de développement de votre commune.

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Les services du Département aux côtés des communes pour accompagner et soutenir les élus dans leurs projets.

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Échanges et Cessions amiables d’Immeubles Ruraux (ECIR) ou Forestiers (ECIF)

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Mise en valeur des Terres Incultes ou Manifestement Sous-Exploitées - (TIMSE)

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Informations juridiques & Autres

Pas d'actualité juridique

Aide financière

Vous recherchez un financement pour votre projet, consultez le règlement des aides départementales et les appels à projets en cours pour des financements publics ou privés.

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