Aménagement, Energie & Habitat
Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles Ruraux (ECIR) avec les objectifs suivants : Améliorer les conditions d’exploitation des propriétés rurales [...]
Veille et observation foncière du marché foncier rural Action foncière Assistance à la conduite de projet Expertise et gestion du foncier
Diagnostic agricole préalable à l’élaboration du PLU ou PLUI ou de tout autre projet d’aménagement.
4 mars 2021
AIDE FINANCIÈRE DU DEPARTEMENT POUR RESTAURER SON PATRIMOINE
Suite à la mise en place d’un plan de relance en 2018 et à l’évolution des règlements en faveur de l’aide [...]
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Culture & patrimoine
1 mars 2021
EPORA accompagne les collectivités dans leur stratégie foncière
Établissement Public Foncier d’État de la région Auvergne-Rhône-Alpes (EPORA). EPORA permet de répondre [...]
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Aménagement, Energie & Habitat
Pas d'actualité juridique
Aide financière
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