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Culture & patrimoine

Archives

Le Département vous accompagne dans la valorisation de votre patrimoine culturel remarquable, dans le développement des projets d’éducation aux arts et à la culture, la lecture publique, mais aussi il vous apporte son expertise sur les questions d’archivage.

les services proposés

Construction et aménagement de locaux d’archives

Construction, aménagement, rénovation de locaux destinés à la conservation d’archives publiques. Déménagement d’archives publiques.

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Restauration de documents d’archives

Opérations de conservation préventive ou de conservation, restauration sur des fonds d’archives dégradés.

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Classement des archives dans les communes et EPCI

Toutes opérations portant sur les fonds d’archives publiques des communes et EPCI (documents papier et électroniques) : structuration, classement, conservation, tri, éliminations, réglementaires, communication au public, mise en valeur, etc.

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les documents de référence

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Tenue des registres

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Modèle du registre des délibérations et tables (modèle 1)

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Modèle du registre des délibérations et tables (modèle 2)

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Modèle du registre des décisions du maire/président

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Modèle du registre des arrêtes du maire/président

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Modèle extrait du registre des délibérations

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Construction ou aménagement d'un local d'archives

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Restauration de documents d'archives

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Communication des archives

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Informations juridiques & Autres

Pas d'actualité juridique

cas pratiques

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Aide financière

Vous recherchez un financement pour votre projet, consultez le règlement des aides départementales et les appels à projets en cours pour des financements publics ou privés.

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