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Culture & patrimoine

Archives

Le Département vous accompagne dans la valorisation de votre patrimoine culturel remarquable, dans le développement des projets d’éducation aux arts et à la culture, la lecture publique, mais aussi il vous apporte son expertise sur les questions d’archivage.

les services proposés

Construction et aménagement de locaux d’archives

Construction, aménagement, rénovation de locaux destinés à la conservation d’archives publiques. Déménagement d’archives publiques.

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Restauration de documents d’archives

Opérations de conservation préventive ou de conservation, restauration sur des fonds d’archives dégradés.

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Classement des archives dans les communes et EPCI

Toutes opérations portant sur les fonds d’archives publiques des communes et EPCI (documents papier et électroniques) : structuration, classement, conservation, tri, éliminations, réglementaires, communication au public, mise en valeur, etc.

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les documents de référence

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Tenue des registres - fiche pratique

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Modèle du registre des délibérations et tables (modèle 1)

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Modèle du registre des délibérations et tables (modèle 2)

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Modèle du registre des décisions du maire/président

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Modèle du registre des arrêtes du maire/président

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Modèle extrait du registre des délibérations

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Construction ou aménagement d'un local d'archives

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Restauration de documents d'archives

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Communication des archives

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Informations juridiques & Autres

Pas d'actualité juridique

cas pratiques

Pas de fiche pratique pour cette catégorie

Aide financière

Vous recherchez un financement pour votre projet, consultez le règlement des aides départementales et les appels à projets en cours pour des financements publics ou privés.

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