COVID 19 – DES OUTILS POUR AIDER LES COMMUNES DANS LA GESTION DE LEURS TRAVAUX

En cette période de confinement où de nombreux travaux ont été suspendus et vont peut-être être amené à reprendre, la direction des déplacements du Département met à disposition des collectivités un certain nombre de documents pour les accompagner dans la gestion de cette crise.

Voici la liste des documents téléchargeables :

– Procédures de reprise de travaux avec et sans Coordination SPS (Sécurité protection de la santé) : 2 logigrammes

– Courriers type aux entreprises :

• 1 – Courrier aux entreprises sans demande particulière

• 2 – Courrier aux CSPS (coordonnateur de la sécurité protection de la santé)

• 3 – Courrier aux entreprises en réponse à un arrêt de chantier avec justifications

• 4 – Courrier aux entreprises en réponse à un arrêt de chantier sans justification

• 5 – Courrier à une entreprise sollicitant une reprise du chantier

– Mesures barrières pour les prestations isolées : liste des conditions pour une reprise d’un bureau d’études, de géomètre, d’une visite sur site, etc …

– Procédure pour surveillant de travaux : liste des conditions de travail en cas de reprise de chantier

– Guide de l’OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) : diffusé à toutes les entreprises de BTP

– Exemple de cadre type de suivi d’activité pour le personnel de sa propre structure

Ces documents sont bien évidemment à adapter au contexte de votre collectivité.

+ d’infos, des questions :

François Pawlak, Chef du Service Etudes et Travaux – Direction des Déplacements – fpawlak@ladrome.fr