SESSION D’INFORMATION EN PRÉSENTIEL : Aménagement de routes départementales en traversée d’agglomération
mercredi 19 mai 2021
SESSION D’INFORMATION EN PRÉSENTIEL : Aménagement de routes départementales en traversée d’agglomération
Aouste sur Sye
Dans le cadre de la démarche d’ingénierie publique, le Département et ses partenaires, ont élaboré un programme d’information destiné à accompagner les nouveaux élus dans leur mandat.
Cette séance sur le thème de la voirie se tiendra en présentiel le 19/05/21/2021 de 14h00 à 16h30 à Aouste sur Sye.
Description
Connaître et élaborer le contenu d’un programme d’aménagement d’une traverse d’agglomération et prendre en compte les règles avec les documents guides du Département.
Programme :
répartition des rôles entre Commune et Département en matière de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’oeuvre ; contenu et présentation d’un programme type ;
rappel rapide des missions d’un maître d’œuvre (MOE) en infrastructure : DIAG, EP, AVP, PRO, ACT
doctrine technique du Département : SODER et Guide d’Aménagement des Traverses ;
notion de pouvoir de police et de propriété des ouvrages : chaussée, trottoir, ouvrages d’art, etc… ;
procédure d’instruction des projets (CETOR, CAV) et principes d’accompagnement financier du Département (convention, subventions).
Une autre session est proposée en présentiel le 26 mai à BOUCHET; si les conditions sanitaires et les dispositions gouvernementales le permettent.
