Présentation des règles de la voirie départementale, des procédures de validation et de financement, prescriptions pour le programme de l’opération.
Intervention gratuite
Projets d’aménagement de routes départementales en agglomération dans le cadre d’opérations d’urbanisme, de modification ou d’aménagements routiers divers.
Département de la Drôme – Service études et travaux
Secrétariat
04 75 75 92 27 • gyounsi@ladrome.fr
Présentation des règles de la voirie départementale, des procédures de validation et de financement, prescriptions pour le programme de l’opération.
Intervention gratuiteIndication des caractéristiques de la voirie départementale, prescriptions techniques applicables aux travaux de voirie sur RD, rédaction de la convention de transfert de Maîtrise d’Ouvrage pour les travaux de chaussée réalisés par la Commune, rédaction de l’accord de voirie, validation du projet technique pour les travaux de voirie.
Intervention gratuitePrestations définies selon la loi MOP :
