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Environnement & Eau
Mis à jour le 14 juin 2022
etape du projet | niveau d'intervention ou description des interventions | Intervention Gratuite | Intervention Payante |
Conseil |
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Accompagnement à la Maîtrise d’ouvrage de 1er niveau |
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Assistance à la Maîtrise d’ouvrage (AMO) |
– Cadre conventionnel : Réalisation de 1 à 2 visites par an (visites de conseil et d’assistance, visites réglementaires …) – Cadre concurrentiel : prestations réalisées en réponse au besoin formulé par la collectivité – Types de visites :
Toutes les analyses sont réalisées par le laboratoire départementale d’analyses de la Drôme |
Cadre conventionnel : sont éligibles les communes de moins de 5 000 habitants dont le potentiel financier est inférieur à 1,3 fois le potentiel financier moyen par habitants des communes de moins de 5000 habitants, et les EPCI de moins de 40 000 habitants ou ceux dont la moitié des communes sont classées en zone de montagne.
Cadre concurrentiel (marchés publics) : autres communes et EPCI, Industriels (sur demande des collectivités)
Département de la Drôme – Service Gestion de l’Eau
Secrétariat
04 75 79 82 73 • 04 75 79 82 41
satese@ladrome.fr
Aide financière
Vous recherchez un financement pour votre projet, consultez le règlement des aides départementales et les appels à projets en cours pour des financements publics ou privés.
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