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Aménagement, Energie & Habitat

Voirie

Aménagement urbain, aménagement foncier rural, entretien du réseau de voirie communal, réalisation d’équipements publics, prise en compte de la performance énergétiques, de multiples acteurs ; CAUE - ADIL - EPORA - DAH - Chambre d’agriculture -Territoire d’énergie Drôme et différents services du Département, contribuent à mettre en œuvre des aménagements durables sur l’ensemble du territoire Drômois.

les services proposés

Accompagnement de projets (architecture, urbanisme, paysage, environnement)

Projets concernant l’architecture, l’urbanisme, le paysage et l’environnement, à différentes échelles : aide à la définition du projet de la collectivité programmation d’équipements publics et de projets économiques et/ou [...]

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Achats responsables : intégrer des clauses sociales dans les marchés publics

Développement des clauses sociales dans les marchés publics pour favoriser l’insertion professionnelle des personnes éloignées de l’emploi tels que les bénéficiaires du RSA.

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les documents de référence

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Préconisations pour aménager les traversées d’agglomération à l’échelle départementale.

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Fiches techniques illustrant les règles d'utilisation et préconisations du Département.

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Guide de l'OPPBTP

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Exemple de suivi d’activités pour le personnel

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Courrier à une entreprise sollicitant une reprise de chantier

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Courrier aux entreprises suite à un arrêt de chantier sans justification

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Courrier aux entreprises suite arrêt de chantier avec justifications

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Courrier aux CSPS

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Courrier aux entreprises sans demande particulière

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Procédure pour surveillant de travaux/chantiers

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Mesures barrières pour les prestations isolées

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Logigramme de reprise des travaux sans CSPS

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Logigramme reprise de travaux avec CSPS

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Informations juridiques & Autres

29 juin 2020

Aménagement - Energie - Habitat

Le Département et ses partenaires vous proposent des conseils et un accompagnement technique pour vous aider à mener à bien vos projets. Retrouvez dans cette rubrique la veille juridique et documentaire spécifique aux domaines [...]

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Aide financière

Vous recherchez un financement pour votre projet, consultez le règlement des aides départementales et les appels à projets en cours pour des financements publics ou privés.

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